6 nouvelles réglementations sur les émissions des bâtiments (US et UE)

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Nous l’avons déjà dit et nous le répétons : Les bâtiments sont de gros pollueurs. En fait, ils représentent environ un quart des émissions mondiales liées à l’énergie. C’est pourquoi une vague de nouvelles réglementations et politiques a été mise en place dans le monde entier pour lutter contre les émissions des bâtiments.  

Dans cet article, nous examinerons six des politiques et réglementations les plus urgentes et les plus récentes qui redessinent le paysage de l’efficacité énergétique des bâtiments et de la réduction des GES aux États-Unis et dans l’UE.

1. Les nouvelles normes d’efficacité du département de l’Énergie (États-Unis) 

 

Le département américain de l’Énergie (DOE) a récemment finalisé quatre nouvelles règles relatives à l’efficacité énergétique des appareils. Ces règles, qui concernent les unités commerciales de chauffage et de refroidissement sur les toits, les pompes de circulation, etc., devraient permettre d’économiser près de 1,9 milliard de dollars par an sur les factures d’électricité des particuliers et des entreprises.  

Ces réglementations, qui entreront en vigueur à partir de 2029, devraient permettre de réduire la consommation d’énergie d’environ 10 % par rapport aux produits actuels. Les efforts de collaboration des chefs d’entreprise, des groupes de consommateurs et des défenseurs de l’environnement ont joué un rôle essentiel dans l’élaboration de ces normes d’avenir.   

2. La nouvelle directive sur la performance énergétique des bâtiments (UE)

La Directive sur la performance énergétique des bâtiments (DPEB) constitue une politique fondamentale dans la stratégie de l’UE visant à réduire les émissions des bâtiments. La Directive, révisée en 2023, définit une série de mesures qui aideront les gouvernements de l’UE à améliorer la performance énergétique de leurs bâtiments les plus efficaces sur le plan énergétique, l’objectif étant de parvenir à un parc immobilier entièrement décarboné d’ici à 2050.  

Plus précisément, la DPEB révisée exige que les bâtiments commerciaux existants améliorent leur efficacité énergétique afin de satisfaire aux normes minimales de performance énergétique. Cela devrait conduire à la rénovation de 16 % des bâtiments les moins performants d’ici à 2030 et de 26 % des bâtiments les moins performants d’ici à 2033.

Cette directive aidera l’UE à éliminer progressivement les chaudières à combustibles fossiles, dont l’installation sera interdite à partir du 1er janvier 2025. Elle constituera également une base claire permettant aux États membres de fixer des exigences légales pour les générateurs de chaleur en fonction des GES et des types de combustibles utilisés. 

3. La norme actualisée de l’ASHRAE pour les bâtiments existants (États-Unis)

L’American Society of Heating, Refrigerating, and Air-Conditioning Engineers (ASHRAE) a récemment révisé sa norme 100-2024 pour se concentrer davantage sur la décarbonisation des bâtiments existants. Cette mise à jour introduit de nouveaux critères de référence pour la fixation d’objectifs en matière de GES et exige des propriétaires de bâtiments qu’ils établissent des plans complets de gestion de l’énergie. Les changements s’alignent sur les mandats des villes et des États américains qui exigent de plus en plus de réductions d’énergie et d’émissions dans les bâtiments, ce qui fait des normes de l’ASHRAE un élément essentiel des politiques environnementales de la nation.

4. Norme de performance en matière d’émissions des bâtiments de Seattle (États-Unis)

Adoptant une approche locale, Seattle a mis en œuvre une nouvelle norme de performance en matière d’émissions des bâtiments (BEPS), qui vise les plus grands bâtiments existants de la ville. Le règlement s’applique aux bâtiments commerciaux et multifamiliaux existants de plus de 20 000 pieds carrés et devrait permettre de réduire les émissions des bâtiments de 27 % d’ici à 2050. La législation imposera la réduction progressive des émissions des bâtiments de la ville grâce à des normes de performance strictes, créant ainsi un précédent assez audacieux pour d’autres villes désireuses de réduire leur empreinte carbone.

5. Règles d’économie d’énergie du DOE pour les bâtiments fédéraux (États-Unis)

Soulignant le rôle de la politique dans les pratiques de construction durable, le DOE a établi le 24 avril de nouvelles règles d’économie d’énergie pour les bâtiments fédéraux. Ces nouvelles règles exigent que les bâtiments fédéraux construits ou faisant l’objet de rénovations importantes réduisent progressivement leur consommation de combustibles fossiles de 90 % entre 2025 et 2029, l’objectif étant d’éliminer complètement la consommation de combustibles fossiles sur site dans les nouveaux projets à partir de 2030.  

En cas de succès, le DOE estime que ces nouvelles règles pourraient réduire les émissions de carbone des bâtiments fédéraux de 2 millions de tonnes et les émissions de méthane de 16 000 tonnes, ce qui équivaut à peu près aux émissions produites par près de 310 000 foyers en un an.

6. Version 5 de LEED (États-Unis et monde entier)

Au début du mois, le US Green Building Council (USGBC) a présenté la dernière version de la norme LEED v5, dont la publication officielle est prévue pour le début de l’année 2025. Cette dernière version met l’accent sur la réduction des émissions opérationnelles et l’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments. Le nouveau système d’évaluation accorde des crédits pour des efforts tels que l’électrification, la réduction de la charge thermique de pointe et l’utilisation d’énergies renouvelables, reflétant ainsi une approche globale de la décarbonisation des bâtiments.

Il met également l’accent sur la portée, l’alignement et l’interconnexion afin de soutenir les efforts initiaux et continus en matière de durabilité tout au long du cycle de vie d’un bâtiment, en s’appuyant sur une exploitation, une maintenance, une conception et une construction plus durables. Il est également indiqué que LEED v5 fournira aux équipes de projet des informations clés pour guider la définition des objectifs et la réalisation des projets, notamment des méthodes d’évaluation de la résilience climatique, des émissions de carbone et de l’équité sociale. Les utilisateurs de LEED v5 recevront également un rapport d’impact LEED qui les aidera à mesurer, gérer et communiquer la performance de leur projet, leur permettant ainsi d’améliorer leur performance au fil du temps.

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